DOCUMENTATION LIÉE A L’AG
Cher actionnaire, veuillez trouver ci-après l’ensemble des documents liés à l’AG du 30 juin 2026 :
Documents mis en ligne le 11 juin 2026 :
- Dans le Rapport Annuel où figurent :
- Les comptes annuels PAT 2025 et l’Annexe des comptes de PAT 2025
- Le rapport de gestion de PAT & du GROUPE PAT comprenant le rapport sur le gouvernement d’entreprise et les annexes relatives aux délégations financières, le tableau des résultats de la société au cours de chacun des cinq derniers exercices et le tableau des filiales
- L’exposé sommaire
- Le tableau d’affectation du résultat
- Le rapport spécial sur les attributions d’actions gratuites
- Le rapport complémentaire sur l’attribution de BSAR
- L’ordre du jour
- Le texte des projets de résolutions présentés par le conseil d’administration
- Liste des Administrateurs & des Délégués Généraux de Plant Advanced Technologies PAT
- Le montant global, certifié exact par le commissaire aux comptes, des rémunérations versées aux 5 personnes les mieux rémunérées
- Formulaire de vote à distance
- La formule de demande d’envoi de documents et renseignements
- Les rapports du Commissaire aux Comptes :
- sur les comptes annuels, le rapport spécial sur les conventions réglementées
- sur les attributions d’actions gratuites
- sur la réduction du capital
- sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne entreprise
- sur l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
AUTRES DOCUMENTS :
AG 2026 :
- Bulletins des Annonces Légales et Obligatoires 22 mai 2026
Incluant l’avis de réunion, l’ordre du jour, Projets de résolutions en la compétence ordinaire, Projets de résolutions en la compétence extraordinaire, Formalités préalables à effectuer pour participer à l’Assemblée Générale, Mode de participation à l’Assemblée Générale, Questions écrites – Inscriptions de points et projets de résolutions, Droit de communication des actionnaires. - Avis de Convocation au BALO 12 juin 2025